Rénovation citoyenne #5 : Le contexte législatif et réglementaire, le cadre contractuel
Rénovation citoyenne #5 : Le contexte législatif et réglementaire, le cadre contractuel
Dans le prolongement de la dynamique citoyenne de production d’énergies renouvelables, des initiatives citoyennes de rénovation thermique de bâtiments commencent à émerger en France et en Europe. Il peut s’agir de logements, de bâtiments publics (école, salle polyvalente, mairie…), privés ou encore tertiaires, pour lesquels un collectif citoyen intervient dans la gouvernance, voire dans le financement, à l’échelle d’un territoire, au-delà d’un unique bâtiment.
Grâce au projet européen CLR3, AURA-EE et Alter Alsace Énergies ont mis en place un programme de formation à destination des membres de collectifs citoyens et des acteurs locaux (collectivités, banques, entreprises de la rénovation…).
Programme du 2 juillet
Le contexte législatif et réglementaire, le cadre contractuel
- Le cadre assurantiel
- Les possibilités de tiers-investissement (propriété privée et propriété publique)
- La contractualisation foncière
Organisateur
Le projet Citizen Led Renovation, financé par l’Union Européenne, vise à développer les projets de rénovation thermique portés par des collectifs citoyens : la rénovation citoyenne.
Alter Alsace Energies et Auvergne Rhône Alpes Energie-Environnement sont les partenaires français de ce projet, et proposent dans ce cadre un accompagnement auprès de projets pilotes, et de nombreux événements et formations pour découvrir et approfondir le concept d’énergie citoyenne.
